Déposée le 11 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTOPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOSTAT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTOPE domicilié(e) 22 boulevard Maréchal Foch, BP 58,34140 MEZE - 34140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 613 610 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOTOPE domicilié(e) 22 boulevard Maréchal Foch, BP 58,34140 MEZE - 34140 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOTOPE SARL - 22 boulevard Maréchal Foch, BP 58,34140 MEZE - 34140 - France - SIREN 390613610
BIOTOPE - 22 boulevard Maréchal Foch, BP 58,34140 MEZE - 34140 - France
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
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